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Marques déposées par Gerard CIGANA
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Château Brochon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Brochon
Gerard CIGANA

Numéro de dépôt :
3818207
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
Château Brochon de Gerard CIGANA

Présentation de la marque Château Brochon

Déposée le 25 mars 2011 par Gerard CIGANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Brochon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Gerard CIGANA domicilié(e) Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard CIGANA domicilié(e) Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque Château Brochon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Brochon est expirée depuis le 25 mars 2021.

Gerard CIGANA a également déposé les autres marques suivantes : Château les Mondines , Château Larouy , CHATEAU LACOSTE , Domaine du Moulin Neuf


Gerard CIGANA - Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Gerard CIGANA - Lieu dit Damanieu - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756541 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Graves ”.